Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAM
GAMECA

Numéro de dépôt :
1131118
Date de dépôt :
14/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque GAM

Déposée le 14 avril 1980 par GAMECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAMECA domicilié(e) (S.A.), 161 rue Théodore-Deck 68500 GEBWILLER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET MONNIER. - France.

La marque GAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque GAM est expirée depuis le 14 avril 1990.

GAMECA a également déposé les autres marques suivantes : OUTICA


GAMECA - (S.A.), 161 rue Théodore-Deck 68500 GEBWILLER. - France


LE CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045

Outils à main, machines-outils, plus particulièrement pour le travail de la céramique en général et des carreaux en particulier.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).